Algérie / Djezzy débouté par la justice

La justice algérienne vient de débouter l’opérateur de téléphonie Orascom Telecom Algérie. Ce rejet de recours que la compagnie de téléphonie mobile a introduit auprès de la justice à la suite du contentieux concerne les arriérés d’impôt et de pénalités réclamés par la direction générale des impôts.  Les services fiscaux algériens auraient évalué les revenus de la filiale Orascom Telecom Alegria (OTA) à 5,25 milliards de dollars étalés sur trois années. Ce qui a incité à faire de Djezzy l’objet d’un redressement fiscal s’élevant à 597 millions pour  la période de 2005 à 2007 assorti de 50 autres millions de dollars représentant l’exercice 2004. L’opérateur Egyptien qui s’est pourvu en appel, une première fois, en décembre 2009 avait payé 120 millions de dollars. Il compte faire appel une seconde fois et devra payer pour cela 20%, soit 110 millions de dollars environ des arriérés d’impôt et pénalités réclamées par le fisc algérien. Ce contentieux a contraint Orascom à lever plus de 790 millions de dollars sur le marché.